Publications légales

Comptes annuels et subventions

Consultez le budget primitif 2023

Consultez les comptes annuels 2022

Consultez les subventions versées 2022

► Consultez les comptes-rendus des Assemblées générales de la CCI.

Délégations de signatures

Consultez le tableau des délégations de signature en vigueur 2021 - 2025

Règlement intérieur

Consultez le règlement intérieur en vigueur

Depuis juillet 2016, toutes les archives de l’ancienne « CCI de Lyon » ont été transférées aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon. Ce fonds d'archives est le véritable reflet de la vie économique locale depuis plus de 3 siècles.

Les personnes voulant accéder aux archives d'anciennes entreprises commerciales ou industrielles, par exemple, dans le cas de reconstitution de carrière, doivent consulter le fonds "Registre du Commerce" aux Archives départementales ou s'adresser au Greffe du tribunal en fonction de l'année de travail.

Les archives de l'ancienne CCI de Lyon comprennent :

• Les archives économiques consulaires depuis 1702 (notamment les collections principales des procès-verbaux et de la correspondance depuis 1702, les comptes-rendus de travaux de 1848 à 1964)

• Des nombreux fonds économiques XIXème et XXème siècles, notamment la Condition des soies depuis 1805, l'Office des Transports et des PTT du sud-est depuis 1899, les transports (le port Rambaud, le terminal à conteneur Edouard Herriot, l'Aéroport de Lyon-Bron et Lyon-Saint Exupéry (anciennement Satolas), les relations internationales (mission en Chine...), l'enseignement et la formation, l'aménagement, le développement économique dont le commerce et l'industrie, les expositions universelles, ... ainsi qu'un fonds déposé de la Société d'Economie Politique et d'Economie Sociale de Lyon (SEPL). Pour la consultation de ce dernier, une autorisation écrite de la SEPL est nécessaire.